www.mairie-lapalud.fr est un service de la ville de Lapalud

Commentaires, remarques et suggestions

La Ville de Lapalud ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Ville de Lapalud ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, voir coordonnées ci-dessous.

Mairie de Lapalud

35 cours des Platanes
84840 LAPALUD
France

Protection des données personnelles, confidentialité

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, ce site est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Animation éditoriale, gestion et mises à jour

Directeur de la publication : SOULAVIE Guy
Conception – réalisation : Annexe Numérique
Hébergement : OVH

Etablissement de liens vers www.mairie-lapalud.fr

Le site de la Ville de Lapalud autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve:
– que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.mairie-lapalud.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
– de mentionner la source (portail de la ville de Lapalud) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu.
– que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.mairie-lapalud.fr soit gratuit.
Dans les autres cas, et notamment :
– si vous souhaitez afficher le logo de la Ville de Lapalud ;
– si le contenu du site www.mairie-lapalud.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
– si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.mairie-lapalud.fr n’est pas gratuit ;
Vous devez demander l’autorisation expresse de la Ville de Lapalud en écrivant à :
Mairie de Lapalud
35 cours des Platanes
84840 LAPALUD
France

Etablissement de liens vers des sites tiers

La Ville de Lapalud n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Déclaration Cnil et données personnelles

La Mairie de Lapalud s’inscrivant dans le cadre de l’article n°7 publié au JO le 3 juin 2006, est dispensée de déclaration spécifique de traitements des données, les données recueillies ayant une finalité d’information ou de communication externe.
Toutefois, conformément à la loi « informatique et libertés », les personnes inscrites à la newsletter (lettre d’information en ligne) disposent d’un droit d’accès et de modification aux données les concernant, et jouissent de la possibilité de se désabonner à tout moment, soit par le lien de désabonnement, soit en formulant une demande écrite à Mairie de Lapalud – 84840 Lapalud.

Droits d’auteurs et copyright

Le site www.mairie-lapalud.fr est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l’auteur de ce site sont réservés la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.